Mentions légales
Éditrice
ÉCLO est une application conçue, développée et éditée par :
Nesrine Diffalah
Directrice de la publication : Nesrine Diffalah
Conceptrice, développeuse et éditrice — personne physique
Adresse électronique :
Hébergement
Le présent site est hébergé par :
Webador / JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Téléphone : +31 (0)40 303 1360
Propriété intellectuelle
ÉCLO, son nom, ses textes, interfaces, visuels, illustrations, compositions graphiques, éléments logiciels et créations originales sont protégés par les règles de propriété intellectuelle applicables lorsqu'ils remplissent les conditions légales de protection.
Cela concerne notamment les éléments originaux de l'univers ÉCLO :
- floraison ;
- fleur ;
- papillon ;
- fil d'or ;
- sceau ;
- cartes ;
- textes ;
- compositions visuelles ;
- interfaces ;
- représentations graphiques propres à l'application.
Aucun droit de propriété sur ces éléments n'est transféré à l'utilisateur.
L'utilisateur bénéficie uniquement d'un droit personnel, limité, non exclusif et non transférable d'utiliser ÉCLO pour son usage normal.
Sauf autorisation expresse de l'éditrice, l'utilisateur ne peut pas : reproduire les contenus protégés ; revendre ou redistribuer ÉCLO ; extraire systématiquement les contenus ou éléments graphiques ; copier ou exploiter commercialement les créations originales ; supprimer les mentions de propriété intellectuelle ; présenter les créations d'ÉCLO comme étant les siennes.
Cette protection concerne uniquement les éléments juridiquement protégeables et ne prétend pas privatiser des idées générales ou des méthodes budgétaires qui ne seraient pas protégeables en elles-mêmes.
Le dépôt éventuel de la marque ÉCLO ou d'autres protections INPI sera traité ultérieurement et n'est pas présenté comme déjà effectué.
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